CINÉMA ET AUDIOVISUEL

"Un tournage de film, ça ressemble exactement à un trajet de diligence au Far-West. Au départ, on espère faire un beau voyage, et puis très vite on en vient à se demander si on arrivera à destination"

 François Truffaut

À PROPOS

Notre cabinet a développé une expertise de haut niveau concernant tout type d’œuvres audiovisuelles: longs métrages de fiction, documentaire, unitaire ou séries, animation, modules 2D 3D et VR interactifs, programmes de flux ou de stock, captation et adaptation audiovisuelles, et intervient aux différentes étapes de leur vie, notamment :

  • Négociation et rédaction des chaînes de droits en France et à l’étranger

  • Contrats de cession de droits d’auteur

  • Conseils et relations avec les héritiers 

  • Contrats d’adaptation d’oeuvres préexistantes (livres français et étrangers, pièces de théâtre, remake, suite, jeux vidéo, etc.)

  • Contrats de bibles scénario ou graphique

  • Contrat d’achat de Formats étrangers, notamment en matière de production de séries TV ou d’émissions de flux

  • Contrat de film institutionnel 

  • Contrat de nouveaux contenus interactifs, immersifs, et en 3D pour des musées, exposition, manifestation artistique

  • Analyse du contenu des oeuvres au regard des problématiques liées à la violation des droits de la personnalité, vie privée, diffamation, contrefaçon.

  • Gestion des relations entre co-auteurs dans une approche amiable sur l’analyse de leur contribution 

  • Négociation et rédaction des contrats de financement du développement : soficas, investisseurs privés, conventions de développement conclues avec les diffuseurs, groupes audiovisuels, etc.

DÉVELOPPEMENT

PRODUCTION

  • Structuration des financements des oeuvres : contrats sofica, diffuseurs, coproducteurs, investisseurs privés, coproducteurs étrangers, tokenisation expérimentale via la Blockchain etc.​

  • Assistance et conseils dans l’élaboration des dossiers de demande de subventions

  • Assistance et conseils dans la préparation des dossiers d’agréments des films par le CNC, notamment en cas de coproduction internationale

  • Négociation et rédaction des contrats d’artistes interprètes français et étrangers

  • Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs au tournage des oeuvres : convention de location de décors, cession de droits sur les oeuvres incorporées dans un film, etc

  • Mise en place des sûretés (nantissement et délégation de recettes)

  • Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs à la musique des films

  • Assurances E&O (accompagnement des producteurs et distributeurs)​​

  • Adaptation des contrats aux technologies avancées de la création, IA, XR, AR, VR

  • Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs à l’exploitation des oeuvres : cession des droits de diffusion, cession à l’étranger, cession des droits dérivés (remake, suite, novélisation, adaptation sous forme de jeux vidéos, etc.)

  • Analyse et négociation des contrats avec les OTT et de VOD

  • Gestion juridique des catalogues de films

  • Conseils sur les opérations de restauration et numérisation des films de patrimoine

  • Opérations et audit de cession de sociétés de production

  • Opération et audit de cession de catalogue de films

  • Gestion des pré-contentieux avec tout participant

  • Status des auteurs

  • Préparation, organisation et accompagnement de succession d’auteur avec un notaire spécialisé correspondant de notre Réseau

  • Optimisation de la situation fiscale et sociale personnelle avec un fiscaliste correspondant de notre Réseau

EXPLOITATION

Rencontrons nous :

Nous pouvons faire connaissance et nous entretenir, sans vous déplacer, par tous services sécurisés de réunion à distance.


Seul ou en équipe, nous pouvons aussi venir à votre rencontre ou vous recevoir dans un bureau parisien serein.